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par téléphone : 01 47 24 07 99 – par mail : formation@phosphoria-formation.fr
Les prix hors taxe par participant sont indiqués sur le programme de chaque formation inter-entreprise.
Ce prix non soumis à TVA comprend :
la participation à la session de formation, rafraîchissements, boissons chaudes et viennoiseries (présentiel). Les
déjeuners sont à la charge des
stagiaires
Dès réception de votre bulletin d’inscription (accompagné de votre règlement par chèque sauf si le paiement
se fait par mandat administratif), une convention de formation vous sera adressée, accompagnée de votre convocation
et d’un plan d’accès. Une inscription n’est considérée comme définitive qu’après réception d’un courrier/courriel de
commande de l’établissement ou du bulletin d’inscription du participant revêtu de la signature et du cachet du
service de formation continue de son établissement.
La signature de ce courrier/courriel de commande ou du bulletin d’inscription par le service de formation continue
de l’établissement vaut bon de commande et signifie l’acceptation sans réserve des conditions de participation
mentionnées dans les présentes conditions générales de vente.
À titre exceptionnel et sous réserve des disponibilités d’accueil, les inscriptions tardives pourront être acceptées
jusqu’à la veille de la formation.
Le règlement du prix de la formation a lieu à réception de facture. Celui-ci, en précisant toujours le numéro de
facture, comptant et sans escompte, est effectué par chèque à l’ordre de l’Entreprise Médicale ou par virement
bancaire direct.
Toute formation commencée est due en totalité.
Une facture est adressée par email au service de formation continue (ou à défaut, à tout autre commanditaire)
à l’issue de la formation.
Tout paiement postérieur aux dates d’échéance prévues engendrera des pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux
d’intérêt légal en vigueur.
La signature du bulletin d’inscription vaut bon de commande et signifie acceptation sans réserve des conditions de participation mentionnées ci-dessous.
Au-delà de cette limite, les montants versés pour organiser cette formation étant irrécupérables auprès des prestataires sollicités, les frais d’inscription sont dus en totalité quel que soit le motif de l’annulation (y compris en cas de force majeure, maladie, mouvements de grève, difficultés techniques ou climatiques perturbant les transports).Toutefois, Phosphoria offre la possibilité à l’entreprise, avant le début du stage, de remplacer le stagiaire initialement inscrit par une autre personne ayant le même profil et les mêmes besoins en formation, et ce après accord de notre équipe pédagogique et sous condition de retour signé des conventions. Les demandes d’annulations et de remplacements doivent être formulées par écrit et adressées impérativement par email (formation@phosphoria-formation.fr) pour être prises en compte.
Les organisateurs se réservent la possibilité d’annuler cette formation à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Dans la mesure du possible, les stagiaires inscrits sont avertis par écrit. Seuls les frais d’inscription sont remboursés conformément à l’article L 6354-1 du Code du travail, y compris dans l’hypothèse d’une annulation due à un cas de force majeure survenu notamment le jour-même de la formation.
Il est formellement interdit, sauf accord express de PHOSPHORIA, marque de L’ENTREPRISE MEDICALE, d’enregistrer ou
de filmer les séances de formation lors des sessions présentielles.
Les méthodes pédagogiques, la documentation et/ ou les logiciels proposés lors des formations de PHOSPHORIA, marque
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